Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Mutuelles Bourbonnaises
Les Mutuelles Bourbonnaises, LMB mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité, inscrite au Répertoire National des Mutuelles sous le no 442 884 177

Numéro de dépôt :
3296586
Date de dépôt :
02/06/2004
Lieu de dépôt :
GTC DE MOULINS
Date d'expiration :
02/06/2014
Les Mutuelles Bourbonnaises de Les Mutuelles Bourbonnaises

Présentation de la marque Les Mutuelles Bourbonnaises

Déposée le 2 juin 2004 par la société Les Mutuelles Bourbonnaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE MOULINS), la marque française « Les Mutuelles Bourbonnaises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la société Les Mutuelles Bourbonnaises domicilié(e) 11 rue Marcellin Desboutin,03012 MOULINS CEDEX - 03012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 884 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Mutuelles Bourbonnaises domicilié(e) 11 rue Marcellin Desboutin,03012 MOULINS CEDEX - 03012 - France.

La marque Les Mutuelles Bourbonnaises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Mutuelles Bourbonnaises est expirée depuis le 2 juin 2014.

Les Mutuelles Bourbonnaises a également déposé les autres marques suivantes : LMB MIEUX QU'ASSURE, RASSURE , SUVALIS , LMB , LMB MIEUX QU'ASSURE, RASSURE LES MUTUELLES BOURBONNAISES , SUVALYS


Les Mutuelles Bourbonnaises, LMB mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité, inscrite au Répertoire National des Mutuelles sous le no 442 884 177 - 11 rue Marcellin Desboutin,03012 MOULINS CEDEX - 03012 - France - SIREN 442884177


Les Mutuelles Bourbonnaises - 11 rue Marcellin Desboutin,03012 MOULINS CEDEX - 03012 - France


Inscription le 12 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489256 - Publication au BOPI 2009-01-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Assurances. Affaires financières. Caisses de prévoyance. Hébergement temporaire. Maisons de retraite pour personnes âgées. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Services de santé, centres de santé dentaire, centre de soins infirmiers à domicile. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.